Mentions légales
Information éditeur
Le site soticket.net est édité par
SoCoop - SCIC
SIRET : 819 328 196 00012
N° TVA intracommunautaire : FR41819328196
Adresse du siège social : La Pépinière de Mai, Place du 1er Mai, 63100 CLERMONT-FERRAND
Adresse des bureaux : c/o SUPERSONIKS, 22 rue du Docteur Bretonneau 37000 TOURS
Tél : 02 47 68 14 31
Nous contacter
Responsable de la publication : François Jonquet en qualité de directeur
Réalisation
Agence SUPERSONIKS
22, Rue du Docteur Bretonneau
37000 TOURS
www.supersoniks.com
Tél : +33 2 47 68 93 25
Hébergement
INFOMANIAK NETWORK SA
26 avenue de la Praille
1227 CAROUGE
SUISSE
www.infomaniak.com
Propriété intellectuelle
Conformément au code de la Propriété Intellectuelle et plus généralement à tous les accords comportant des dispositions relatives au droit d'auteur, la reproduction partielle ou totale de textes, d'images ou d'illustrations non destinées explicitement à être téléchargées par les visiteurs, sont interdites sans autorisation préalable de l'éditeur ou de tout ayant-droit.
Données personnelles / Données entrées par l'utilisateur
Au cours de votre visite sur le site soticket.net, il pourra vous être demandé de saisir des informations personnelles nominatives vous concernant (nom, prénom, e-mail, etc.). Les données reçues de votre part sont reprises dans les fichiers de SoCoop et servent uniquement à répondre à la demande d'informations que vous avez introduite. sous réserve des dispositions légales applicables et notamment de la Loi " Informatique et Libertés " modifiée par la loi du 6 août 2004. Conformément à l'article 39 de la Loi " Informatique et Libertés " n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant en écrivant à Socoop. Contactez-nous
Hyperliens
Le site soticket.net peut contenir des liens hypertextes menant à d'autres sites Internet totalement indépendants du site soticket.net. SoCoop ne suppose aucunement, ni ne garantit que les informations contenues dans de tels liens hypertextes ou dans tout autre site Internet soient exactes, complètes ou véridiques. Dès lors, tout accès à un autre site Internet lié au site soticket.net s'effectue sous la propre responsabilité, pleine et entière, de l'utilisateur.
Responsabilités
L'utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de son utilisateur.
Toutes les ressources contenues dans ce site, textes, visuels et illustrations (schémas, dessins, plans, photographies et animations informatiques) sont communiqués à titre purement informatif et ne peuvent en rien engager la responsabilité de l'éditeur.
En effet, malgré le souhait de l'éditeur d’apporter les informations les plus exactes possibles et d’assurer une mise à jour régulière du site Internet, celui–ci n’est pas responsable d’imprécisions, d’inexactitudes, d’erreurs ou de possibles omissions portant sur des informations contenues sur le site ni des résultats obtenus par l’utilisation et la pratique des informations délivrées sur ce support de communication.
Exercice du droit d'accès
Conformément à l’article 34 de la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d’un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit d'accès, adressez–vous à l'éditeur.
Pour plus d’informations sur la loi « Informatique et Libertés », vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.
